Délibérations et compte rendu 2020
Conseil du 23 juin 2020
39 documents Publié le
Liste des documents
Compte-rendu (.PDF, 0,93Mo)
TéléchargerDélib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)
TéléchargerDélib 2 Approbation du procès-verbal du 2 mars 2020 (.PDF, 657Ko)
TéléchargerDélib 3 Détermination des règles d'organisation par visioconférence (.PDF, 458Ko)
TéléchargerDelib 4 Présentation du rapport annuel de la DSP BUL (.PDF, 8,92Mo)
TéléchargerDélib 5 Décision modificative n°1 budget principal (.PDF, 2,09Mo)
TéléchargerDélib 6 Décision modificative n°1 budget annexe eau potable (.PDF, 1,19Mo)
TéléchargerDélib 7 Décision modificative n°1 budget annexe assainissement (.PDF, 1,18Mo)
TéléchargerDélib 8 Décision modificative n°1 budget annexe circuit (.PDF, 1,16Mo)
TéléchargerDélib 9 Décision modificative n°1 budget annexe lotissement de Clastres (.PDF, 1,39Mo)
TéléchargerDélib 10 Compte de gestion du budget principal (.PDF, 567Ko)
TéléchargerDélib 11 Compte administratif du budget principal (.PDF, 7,33Mo)
TéléchargerDélib 12 Compte de gestion du budget annexe eau potable (.PDF, 415Ko)
TéléchargerDélib 13 Compte administratif du budget annexe eau potable (.PDF, 1,34Mo)
TéléchargerDélib 14 Compte de gestion du budget annexe assainissement (.PDF, 396Ko)
TéléchargerDélib 15 Compte administratif du budget annexe assainissement (.PDF, 1,37Mo)
TéléchargerDélib 16 Compte de gestion du budget annexe circuit (.PDF, 294Ko)
TéléchargerDélib 17 Compte administratif du budget annexe circuit (.PDF, 1,33Mo)
TéléchargerDélib 18 Compte de gestion du budget annexe lotissement de Clastres.pdf (.PDF, 220Ko)
TéléchargerDélib 19 Compte administratif du budget annexe lotissement de Clastres (.PDF, 1,23Mo)
TéléchargerDélib 20 Tarifs applicables à compter du 1er juillet 2020 (.PDF, 254Ko)
TéléchargerDélib 21 Concession du parcours aventure du Parc d'Isle (.PDF, 1,18Mo)
TéléchargerDélib 22 Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du DSIL 2020 (.PDF, 155Ko)
TéléchargerDélib 23 Demande de subvention auprès de la Région PRADET (.PDF, 352Ko)
TéléchargerDélib 24 Contrat de Ville conteneurs enterrés quartier de Neuville (.PDF, 177Ko)
TéléchargerDélib 25 Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants (.PDF, 350Ko)
TéléchargerDélib 26 Bilan des cessions et des acquisitions 2019 (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib_27_Approbation_des_beneficiaires_du_Bonus_Energie_01.pdf (.PDF, 306Ko)
TéléchargerDélib 28 Valorisation des Certificats d'Economie d'Energie des communes (.PDF, 209Ko)
TéléchargerDélib 29 Déchets ménagers et assimilés Convention avec Eco TLC (.PDF, 1,37Mo)
TéléchargerDélib 30 Transport des personnes à mobilité réduite (.PDF, 3,70Mo)
TéléchargerDélib 31 Transport publics urbains de l'Agglomération (.PDF, 2,08Mo)
TéléchargerDélib 32 Annualisation du temps de travail des agents affectés aux déchèteries (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDélib 33 Déploiement du Régime indemnitaire RIFSEEP (.PDF, 509Ko)
TéléchargerDélib 34 Maintien du régime indemntaire pour les agents placés en congé maladie ordinaire COVID 19 (.PDF, 121Ko)
TéléchargerDélib 35 Versement d'une prime exceptionnelle aux agents mobilisés COVID-19 (.PDF, 15,62Mo)
TéléchargerDélib 36 Modif des délibérations du 16 janvier 2017 et 16 décembre 2019 mise en place du télétravail (.PDF, 1,30Mo)
TéléchargerDélib 37 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 138Ko)
TéléchargerDélib 38 Compte-rendu des opérations en vertu de la délégation de Monsieur le Président (.PDF, 228Ko)
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