Délibérations et compte rendu 2019
Conseil du 16 décembre 2019
48 documents Publié le
Liste des documents
Compte rendu (.PDF, 1,06Mo)
TéléchargerDelib 1 Election d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)
TéléchargerDelib 2 approbation du proces verbal du 23 septembre 2019 (.PDF, 840Ko)
TéléchargerDelib 3 travaux réalisés par la commission consultative au cours de l'année 2018 (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib 4 DM n°3 Budget principal (.PDF, 1,08Mo)
TéléchargerDelib 5 DM n°2 Budget annexe eau potable (.PDF, 1,54Mo)
TéléchargerDelib 6 DM n°2 Budget annexe assainissement (.PDF, 1,53Mo)
TéléchargerDelib 7 Rapport sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2020 (.PDF, 1,15Mo)
TéléchargerDelib 8 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget principal (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 9 autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe eau potable (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 10 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe assainissement (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 11 Autorisation du président à engager liquider et mandater les dépenses budget annexe circuit (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 12 Approbation du montant de l'attribution transfert de la compétence Eaux pluviales Urbaines (.PDF, 178Ko)
TéléchargerDelib 13 transfert d'une ligne d'emprunt du budget Annexe Eau Potable vers le budget Assainissement (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib 14 Immobilisation fixation de la durée des amortissements comptables budget annexe Circuit (.PDF, 176Ko)
TéléchargerDelib 15 demande de subvention dans le cadre de l'API 2020 travaux de lutte contre les ruissellement (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 16 Demande de subvention API 2020 Travaux dans les déchetteries intercommunales (.PDF, 126Ko)
TéléchargerDelib 17 Demande de subvention API 2020 Travaux d'interconnexion réservoir Choquart et station de (.PDF, 127Ko)
TéléchargerDelib 18 Demande de subvention CAF rénovation de la salle de change les trot tinous (.PDF, 122Ko)
TéléchargerDelib 19 Fixation du prix de l'eau et de la redevance assainissement prestation pour l'année 2020 (.PDF, 186Ko)
TéléchargerDelib 2020 Fonds de concours à destinations des communes de moins de 10 000 habitants (.PDF, 523Ko)
TéléchargerDelib 21 Avenant à la convention cadre pluriannuelle action coeur de ville (.PDF, 7,07Mo)
TéléchargerDelib 22 Vente d'une maison située 32 rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 590Ko)
TéléchargerDelib 23 Vente d'une maison située 36 rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 561Ko)
TéléchargerDelib 24 Vente de deux garages situées rue Crozat à Saint-Quentin (.PDF, 558Ko)
TéléchargerDelib 25 Constitution d'une servitude de canalisation au profit de la Casq (.PDF, 216Ko)
TéléchargerDelib 26 Transfert à la CASQ des biens du syndicat d'eau et d'assainissement de la Vallée de la somme (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDelib_27_Approbation_des_beneficiaires_du_Bonus_Energie_02.pdf (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib 28 Accord de subvention à habitat Saint_Quentinois pour la rehabilitation du beguinage (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDelib 29 Garantie d'emprunt habitat Saint-Quentinois pour 22 logements étudiants situés rue Jules César (.PDF, 12,92Mo)
TéléchargerDelib 30 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 333Ko)
TéléchargerDelib 31 Ouvertures derogatoires des commerces le dimanche pour l'année 2020 (.PDF, 285Ko)
TéléchargerDelib 32 Demande d'autorisation LAV ALIM Gauchy Approbation (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDelib 33 Collecte de jouets Convention de partenariat avec pastel et avenir et développement (.PDF, 269Ko)
TéléchargerDelib 34 Collecte et traitements des déchets ménagers et assimiles redevance spéciale (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDelib 35 Fixation des tarifs de déchetteries pour les professionnels (.PDF, 133Ko)
TéléchargerDelib 36 Convention avec le comite de l’Aisne de la ligue nationale contre le cancer (.PDF, 243Ko)
TéléchargerDelib 37 Convention avec l'association diamant rose (.PDF, 272Ko)
TéléchargerDelib 38 Convention de partenariat dans le cadre du réseau villes amies des aînés (.PDF, 253Ko)
TéléchargerDelib 39 Avenant convention très haut débit USEDA ex communauté de communes canton de Saint-Simon (.PDF, 450Ko)
TéléchargerDelib 40 Modification des statuts de l'office de tourisme et des Congrès du Saint-Quentinois (.PDF, 282Ko)
TéléchargerDelib 41 Convention avec l'association rêves (.PDF, 274Ko)
TéléchargerDelib 42 Tarifs 2020 pôle mécanique de la clef des champs (.PDF, 287Ko)
TéléchargerDelib 43 Modalités de compensation financière du compte épargne temps (.PDF, 766Ko)
TéléchargerDelib 44 Modif de la délibération du 16 janvier 2017 mise en place du télétravail (.PDF, 768Ko)
TéléchargerDelib 45 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 128Ko)
TéléchargerDelib 46 Vente de l'ancien site industriel TERGAL situé à Gauchy (.PDF, 1,04Mo)
TéléchargerDelib 47 Comptes rendu des opérations en vertu de la délégation de monsieur le président (.PDF, 228Ko)
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