Délibérations et compte rendu 2020
Conseil du 23 septembre 2020
58 documents Publié le
Liste des documents
Compte-rendu (.PDF, 1,16Mo)
TéléchargerDélib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 81Ko)
TéléchargerDélib 2 Approbation des procès-verbaux des 23 juin et 10 juillet 2020 (.PDF, 1,33Mo)
TéléchargerDélib 3 Remplacement d'un élu au conseil de surveillance du centre hospitalier (.PDF, 83Ko)
TéléchargerDélib 4 Désignation d'un représentant à la commission consultative paritaire USEDA (.PDF, 84Ko)
TéléchargerDélib 5 Rapport d'activités de la CASQ pour 2019 (.PDF, 10,31Mo)
TéléchargerDélib 6 Avis sur la demande d'autorisation parc éolien CROIX-FONSOMME et FONTAINE-UTERTE (.PDF, 1,05Mo)
TéléchargerDélib 7 Présentation du bilan annuel 2019 de la société Isle Aventure (.PDF, 2,34Mo)
TéléchargerDélib 8 Décision modificative n°2 - Budget principal (.PDF, 2,46Mo)
TéléchargerDélib 9 Décision modificative n°2 - Budget annexe eau potable (.PDF, 1,12Mo)
TéléchargerDélib 10 Dégrèvement exceptionnel de la cotisation foncière des entreprises (.PDF, 129Ko)
TéléchargerDélib 11 Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (.PDF, 84Ko)
TéléchargerDélib 12 Proposition des personnes appelées à siéger à la commission des impôts directs (.PDF, 278Ko)
TéléchargerDélib 13 DSIL 2020 - Travaux de desserte en assainissement rues de la Cimenterie et Theillier Desjardins (.PDF, 556Ko)
TéléchargerDélib 14 DSIL 2020 - Requalification de réseaux dans la rue du marais à Jussy (.PDF, 284Ko)
TéléchargerDélib 15 DSIL 2020 - Puvrage de transfert eaux usées entre Homblières et Harly (.PDF, 283Ko)
TéléchargerDélib 16 API 2021 - Travaux de desserte assainissement eaux usées rues de la Cimenterie et Theillier Desjardins (.PDF, 556Ko)
TéléchargerDélib 17 API 2021 - Requalification de réseaux dans la rue du marais à Jussy (.PDF, 283Ko)
TéléchargerDélib 18 API 2021 - Ouvrage de transfert eaux usées entre Homblières et Harly (.PDF, 283Ko)
TéléchargerDélib 19 Région Hauts-de-France - Appel à projets 1 million d'arbres en Hauts-de-France (.PDF, 286Ko)
TéléchargerDélib 20 Région Hauts-de-France - Appel à projets cheval territorial (.PDF, 115Ko)
TéléchargerDélib 21 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération - Locaux commerciaux (.PDF, 311Ko)
TéléchargerDélib 22 Fonds de concours à destination des communes de moins de 10 000 habitants 2ème partie (.PDF, 318Ko)
TéléchargerDélib 23 Rapport d'activités service pubic d'assainissement collectif (collecte, transport, épuration) Vallée Clastroise (.PDF, 5,39Mo)
TéléchargerDélib 24 Rapport d'activités service public eau potable Vallée de la Somme (.PDF, 14,75Mo)
TéléchargerDélib 25 Rapport d'activités service pubic d'assainissement Vallée de la Somme (.PDF, 17,11Mo)
TéléchargerDélib 26 Rapport d'activités service public eau potable commune de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 15,71Mo)
TéléchargerDélib 27 Rapport d'activités service public eau potable commune de Saint-Simon (.PDF, 3,95Mo)
TéléchargerDélib 28 Rapport d'activités service public d'assainissement collectif et non collectif commune de Saint-Simon (.PDF, 4,43Mo)
TéléchargerDélib 29 Rapport d'activités usine de traitement des eaux usées de Gauchy (.PDF, 4,93Mo)
TéléchargerDélib 30 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics eau potable et assainissement (.PDF, 13,48Mo)
TéléchargerDélib 31 Forages d'essai dans le cadre de la recherche de nouvelles ressources commune de Remaucourt (.PDF, 85Ko)
TéléchargerDélib 32 Approbation du protocole d'engagements renforcés et réciproques contrat de ville 2020-2022 (.PDF, 2,55Mo)
TéléchargerDélib 33 Création de la Zone d'Aménagement Concertée - Maréchal Juin (.PDF, 25Mo)
TéléchargerDélib 54 Besoins occasionnels ou saisonniers (.PDF, 83Ko)
TéléchargerDélib 55 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 86Ko)
TéléchargerDélib 56 Modification de la délib du 16 janvier 2017 rémunération des astreintes et permanences des agents territoriaux (.PDF, 728Ko)
TéléchargerDélib 57 Compte rendu des opérations effectuées par Mme la Présidente (.PDF, 158Ko)
TéléchargerDélib 34 Acquisition foncière, commune de Fayet La Petite Vallée A n°941 et A n°721 (.PDF, 783Ko)
TéléchargerDélib 35 Transfert de propriété à la Région Hauts-de-France du lycée des Métiers d'Art (.PDF, 859Ko)
TéléchargerDelib_36_Approbation_des_beneficiaires_du_Bonus_Energie.pdf (.PDF, 347Ko)
TéléchargerDélib 37 Délibération rectificative relative à des approbations de Bonus Energie (.PDF, 388Ko)
TéléchargerDélib 38 Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (.PDF, 805Ko)
TéléchargerDélib 39 Participation de l'Agglomération au Fonds de Solidarité pour le Logement de l'Aisne (.PDF, 90Ko)
TéléchargerDélib 40 Application à titre expérimental du dispositif d'autorisation de mise en location (.PDF, 1,15Mo)
TéléchargerDélib 41 Application à titre expérimental de la création de locaux à usage d'habitation dans un immeuble existant (.PDF, 191Ko)
TéléchargerDélib 42 Modailtés de fonctionnement et de consultation du Conseil de développement (.PDF, 381Ko)
TéléchargerDélib 43 Adhésion à la charte de fonctionnement Réseau Investir en Hauts-de-France 2020-2022 (.PDF, 1,09Mo)
TéléchargerDélib 44 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 196Ko)
TéléchargerDélib 45 Convention avec la Région Hauts-de-France relative à la participation au fonds de relance (.PDF, 394Ko)
TéléchargerDélib 46 Convention Initiative Hauts-de-France relative à la participation au fonds de relance (.PDF, 379Ko)
TéléchargerDélib 47 Modification du règlement intérieur des déchèteries (.PDF, 262Ko)
TéléchargerDélib 48 Rapport annuel CASQ prix et qualité d'élimination des déchets (.PDF, 36Mo)
TéléchargerDélib 49 Tarifs 2021 - Pôle Mécanique la Clef des Champs (.PDF, 190Ko)
TéléchargerDélib 50 Règlement intérieur des équipements aquatiques communautaires (.PDF, 379Ko)
TéléchargerDélib 51 Avenant n°3 mise à dispo d'agents entre la CASQ et la Ville de Saint-Quentin (.PDF, 173Ko)
TéléchargerDélib 52 Règlement de formation (.PDF, 724Ko)
TéléchargerDélib 53 Présentation du Plan de Développement de Compétences 2021 (.PDF, 1,48Mo)
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