Délibérations et compte rendu 2020
Conseil du 4 février 2020
30 documents Publié le
Liste des documents
Compte-rendu (.PDF, 692Ko)
TéléchargerDélib 1 Election d'un secrétaire et d'un secrétaire auxiliaire (.PDF, 119Ko)
TéléchargerDélib 2 Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2019 (.PDF, 920Ko)
TéléchargerDélib 3 Rapport égalité femmes-hommes (.PDF, 4,64Mo)
TéléchargerDélib 4 Rapport de mutualisation 2019 (.PDF, 560Ko)
TéléchargerDélib 5 Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour 2019-2022 (.PDF, 844Ko)
TéléchargerDélib 6 Présentation du rapport annuel de développement durable 2019 (.PDF, 1,87Mo)
TéléchargerDélib 7 Budget primitif principal pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,71Mo)
TéléchargerDélib 8 Budget annexe Eau Potable pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,13Mo)
TéléchargerDélib 9 Budget annexe Assainissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 2,14Mo)
TéléchargerDélib 10 Budget annexe Circuit pour l'exercice 2020 (.PDF, 1,76Mo)
TéléchargerDélib 11 Budget annexe Lotissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 1,41Mo)
TéléchargerDélib 11 Budget annexe Lotissement pour l'exercice 2020 (.PDF, 215Ko)
TéléchargerDélib 13 ZAE Le Royeux réfection ponctuelle de voirie et bordures (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDélib 14 ZAE Rouvroy-Morcourt réfection ponctuelle de la Chaussée l'Avenue Bardin (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDélib 15 ZAE Parc des Autouroutes réfection ponctuelle de voiries et bordures rues Allais et Charpak (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDélib 16 ZAE La Vallée réfection de voirie et parkings rue Marcel Paul (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDélib 17 Signature de la convention avec l'Amicale des Sapeurs Pompiers de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 186Ko)
TéléchargerDélib 18 Signature de la convention avec l'Amicale des Jeunes de Villers-Saint-Christophe (.PDF, 179Ko)
TéléchargerDélib 19 Signature de la convention avec l'ADERMAS (.PDF, 154Ko)
TéléchargerDélib 20 Gestion 2020 de la réserve naturelle des Marais d'Isle (.PDF, 123Ko)
TéléchargerDélib 21 Exploitation de la station d'épuration de gauchy concédée à VEOLIA EAU (.PDF, 125Ko)
TéléchargerDélib 22 Contrat de Ville 2020 - Programmation 2020 (.PDF, 672Ko)
TéléchargerDélib 23 Evaluation du SCOT (.PDF, 2,19Mo)
TéléchargerDelib_24_Approbation_des_beneficiaires_du_Bonus_Energie.pdf (.PDF, 124Ko)
TéléchargerDélib 25 Orientations en matière d'attribution de logements sociaux (.PDF, 730Ko)
TéléchargerDélib 26 Dispositif d'aide aux artisans de la CASQ (.PDF, 323Ko)
TéléchargerDélib 27 Collecte de jouets en déchèterie association Avenir et Développement Formation de l'Aisne (.PDF, 236Ko)
TéléchargerDélib 28 Modification du tableau des effectifs (.PDF, 119Ko)
TéléchargerDélib 29 Compte-rendu des opérations en vertu de la délégation de Monsieur le Président (.PDF, 213Ko)
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