Demande d'occupation ponctuelle d'un équipement sportif communautaire

Vous souhaitez réserver de façon ponctuelle un équipement sportif communautaire ? Remplissez le formulaire en ligne ci-dessous !

Informations annexes au site

Ce formulaire est à remplir 30 jours avant la date d'occupation souhaitée (3 mois avant si la demande porte sur l'organisation d'une manifestation sportive ou culturelle).

Votre structure

Nom de votre structure *

La commune du siège social de votre structure *

Si autre commune, précisez laquelle

Votre structure est une association loi 1901 *

Si oui, quel type ? *

Si votre structure est affiliée à une Fédération Française Sportive, précisez laquelle

N° affiliation

Si vous êtes une association loi 1901, joindre une copie des statuts de votre structure

Si vous n'êtes pas une association loi 1901, vous êtes

Une société (sportive, entreprise...)

Un organisme privé

Une administration d’État

Une collectivité territoriale

Un établissement public administratif (SDIS, CCAS, EPIDE...)

Un établissement ou service social ou médico-social

Une organisation professionnelle

Si vous êtes une organisation professionnelle, laquelle ?

Votre structure est-elle affiliée à un office des sports ? *

Si oui, lequel ?

Votre structure bénéficie-t-elle d'une aide financière municipale ? *

Identité du représentant légal

Civilité *

Nom *

Prénom *

Agissant en qualité de *

Adresse postale *

Téléphone *

Adresse mail *

Joindre l'attestation d'assurance de responsabilité civile relative à l'occupation des équipements sportifs *

Vos souhaits d'occupation

Date d'arrivée souhaitée *

Date de sortie souhaitée *

Précisez l'horaire d'arrivée et de sortie pour chaque jour *

Equipement sportif souhaité *

Effectif accueilli *

Nature de l'occupation *

Si autre, laquelle ?

Avez-vous un besoin en terme de protection du sol sportif du gymnase ? *

Si oui, préciser la superficie approximative à protéger

Avez-vous besoin d’un branchement électrique? *

Si oui merci de préciser : le type d’appareil qui sera raccordé, le nombre d’appareils et leurs puissances respectives ?

Avez-vous besoin d’un branchement en eau ? *

Si oui, préciser sa fonction

Avez-vous un besoin particulier en terme de tontes des espaces verts ? *

Si oui, préciser

Observations

J'accepte les conditions générales *

En cochant cette case j'autorise l'Agglo à traiter mes données personnelles dans le respect des règles du Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) et de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. En application des lois n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, et n° 2018-493 du 20 juin 2018, les informations personnelles vous concernant, et gérées par l'Agglo du Saint-Quentinois au travers ce portail, sont strictement réservées à la gestion de la Direction des Ressources et Ingénierie Communautaires. Vous bénéficiez d’un droit de rectification, de portabilité, d’effacement des données ou de limitation du traitement. Vous avez la possibilité de vous adresser au service pour toute question relative à ce droit : cosec@casq.fr ou de formuler une réclamation au délégué à la protection des données : dpo.agglo@casq.fr

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